2. Hébergement du site

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Katia Goguey – École Mosellane de Shiatsu, sauf mention contraire.
Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable, conformément aux articles L.122-4 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Activité et statut juridique

5. Médiation à la consommation

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur.
Médiateur désigné :
AME Conso
11 Place Dauphine, 75001 Paris
Site web : www.mediationconso-ame.com

6. Responsabilité

L’éditeur ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, de l’accès ou de l’impossibilité d’accès à celui-ci, ou de tout dommage causé à l’équipement de l’utilisateur.

7. Données personnelles

Les informations collectées via le site sont utilisées uniquement pour la gestion des inscriptions, demandes d’information et communications liées aux formations.
Conformément au RGPD (Règlement UE 2016/679) et à la Loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de portabilité et d’opposition.
Pour exercer ces droits : katiagoguey@gmail.com
Autorité de contrôle compétente : CNIL (www.cnil.fr)

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies à des fins de mesure d’audience et d’amélioration du service.
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9. Accessibilité

Conformément à la Directive européenne (UE) 2019/882 – European Accessibility Act, le site s’engage à améliorer progressivement son accessibilité numérique, conformément au Référentiel Général d’Amélioration de l’Accessibilité (RGAA).

10. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des tribunaux français compétents.